Déposée le 3 mai 2005 par la société INEO SYSTRANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAVINEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la société INEO SYSTRANS domicilié(e) AVENUE DE CONFLANS – 2 ALLEE EDOUARD BRANLY - 78260 - ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 159 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INEO SYSTRANS domicilié(e) AVENUE DE CONFLANS – 2 ALLEE EDOUARD BRANLY - 78260 - ACHERES - France.
La marque NAVINEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INEO SYSTRANS, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - AVENUE DE CONFLANS – 2 ALLEE EDOUARD BRANLY - 78260 - ACHERES - France - SIREN 421159153
INEO SYSTRANS - AVENUE DE CONFLANS – 2 ALLEE EDOUARD BRANLY - 78260 - ACHERES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585109 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, logiciels CD Rom ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts, audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; supports d'enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; appareils d'intercommunication, souris (informatique) ; système de guidage (GPS) ; instruments d'alarme ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; coupe-circuits ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; coupleurs (informatiques) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments d'observation ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules ; appareils de téléguidage ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; unités centrales de traitement (processeurs) ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse ; enregistreurs kilométriques pour véhicules. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; investigations pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques en matières de réseaux de transport en commun ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; localisation de bus et tramways par ordinateur ; systèmes de cartographie ; système de relevés de statistiques pour les transports en commun. Services d'informations en matière de télécommunication, de radiocommunication et de transmission de messages en matière civile et militaire ; services de transmission d'information, par télématique, radio, téléphonique ou par système informatique ; communication de données par télématique, radio, téléphonique ou par système informatique ; télécommunications, radiocommunications et transmission de messages, d'informations en matière de réseaux de transport en commun ; transmissions et échanges de données et d'informations par voies télématiques, téléphoniques, informatiques par réseaux Internet, Intranet ou Extranet ; réseaux de transmission de données et d'informations en ligne ; services de développement de services en ligne sur les réseaux et systèmes d'information et de télécommunication. Services d'autobus ; informations en matière de transport ; réservation pour le transport ; transport de passagers ; services de trams ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; système de gestion de flotte de véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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